Archives des droit - Christophe Losberger Photo

J’ai récemment changé de machine, passé à Win 7 64-bit avec lequel est fourni Windows Media Player 12. Il y quelques années je n’utilisais jamais wmp, mais depuis il a fait pas mal de progrès et en fin de compte c’est un lecteur qui me convient. J’ai plusieurs milliers de morceaux en mp3 (tous légaux à quelques rares exceptions près) et pour me faciliter la tâche, j’ai momentanément gardé mon ancienne machine que j’utilise en réseau pour le stockage des morceau, et j’y accède depuis ma nouvelle machine. Jusque-là, aucun problème, la reconnaissance de la bibliothèque s’est fait très simplement et tous mes morceaux mp3 sur le réseau ont été reconnus et lus.

Où l’affaire se corse c’est pour la lecture des quelques wma que j’ai achetés chez Virgin. Je me suis toujours méfié de ce format et des protections DRM mais il y a quelques rares morceaux dont j’avais envie qui ne se trouvaient légalement que dans leur collection et j’ai donc du faire quelques concessions et achete un peu moins de 150 morceaux. Comme ceux-ci n’étaient plus lisibles avec ma nouvelle configuration, je les ai transférés sur ma nouvelle machine après avoir lu quelque part qu’ils ne pouvaient pas être lus de manière partagée. Ensuite, évidemment, à la 1ère lecture il faut à nouveau télécharger la licence et bien que cette action semblait se dérouler sans anicroche, je recvais à chaque tentative de lecture une erreur dans le wmp. Je vous passe les détails: après de nombreuses recherches, avoir essayé différentes choses dont la désactivation du pare feu, des réinitialisations de la DRM, des réparations avec les outils de Win7 (qui ne trouvaient aucune erreur), écrit à Virgin qui s’est contenté de me renvoyer tous les liens des morceaux achetés, j’ai enfin trouvé un début de réponse dans un forum de microsoft.

J’ai donc installe et lancé un truc qui s’appelle MS Fix-it. Je n’ai aucune ce qu’il a fait, je ne sais même pas où il s’est installé, et ça c’est quelquechose qui fait déjà peur en soi, mais il a l’air d’avoir réglé le problème ! Mais bon, je me suis quand même tapé la réinstallation des 150 licences l’une après l’autre (je plains les gens qui en ont des milliers !) et après avoir passé 2 heures au moins sur ce problème, c’est certain que je n’achèterai plus jamais de morceaux au format wma protégés par des licences DRM !

Il est tout à fait juste de payer la musique qu’on écoute comme n’importe quel bien de consommation et les artistes méritent leur revenu, mais bon sang, pourquoi faut-il que ça soit si compliqué … ?

Bien que de très nombreux sites soient consacrés au sujet, il semble qu’il y ait toujours un grand nombre d’internautes qui ignore les droits et usages s’appliquant à l’information qu’on peut trouver sur la toile, qu’il s’agisse d’images, de textes, de logiciels, ou d’autres créations. Je ne suis pas non plus un juriste ni en spécialiste, mais en raisons de mes hobbies photographiques et toilesques j’ai dû me pencher un peu sur la question.

Pour faire simple, tout ce qu’on peut trouver sur internet appartient à son créateur et ce sont donc les droits d’auteur qui s’appliquent. Toujours.
Et il n’est pas permis de copier, publier, déformer, utiliser ce matériel de manière publique sans le consentement de son auteur. Jamais.

Et ceci est vrai, même si il n’existe sur la page web aucune indication mentionnant des droits réservés (copyright), ni de (c), ni de ©, ni aucune sorte de CGU (Condition Generale d’Utilisation), qu’on retrouvera souvent en bas de page.
Il est permis de copier du contenu et le publier sur ses propres espaces que si une telle autorisation est expressement mentionnée, et encore faut-il bien s’assurer dans quelles conditions cette publication est possible, la permission s’accompagnant souvent de la contrainte de mentionner le nom, ou l’origine, ou encore d’insérer un lien vers le site originel.
On pense souvent que les droits d’utilisation sont acquis pour un usage privé (fond d’écran, image imprimée), mais si on y regarde de plus près, certaines CGU limitent même cela en interdisant par exemple de stocker des informations plus de 48 heures sur son ordinateur; ce qui est assez irréaliste – notamment à cause des caches des navigateurs – mais qui démontre bien le niveau de protection dont certains sites s’entourent.
Si on veut détailler différents niveaux de droit d’utilisation, le site Creative Commons (France ou US) présente très bien les différents cas de figure qui couvrent la majorité des besoins de protection de Monsieur Tout-le-monde-qui-a-un-profil-un-blog-ou-un-espace-photo. Même si les termes pourraient être encore simplifiés, les droits d’utilisation d’une oeuvre peuvent être divisés en 6 catégories que je vous laisse découvrir en suivant le lien.
Pour information, j’ai choisi de protéger toutes mes photos avec du by-nc-nd, ce qui signifie qu’elles sont libres de droit pour une utilisation non-commerciale avec l’obligation de citer l’auteur, et qu’elles ne sont pas modifiables sans mon consentement. Après le plus difficile reste à définir ce qu’est une utilisation commerciale ou non, question complexe qui peut-être sujette à plusieurs réponses et qui reste encore amplement ouverte. Si on postule que ce qui rapporte de l’argent est commercial, qu’en est-il si cet argent revient à une organisation à but non-lucratif, est-ce encore commercial ? Et si j’offre un CD d’images en bonus pour accompagner le livre que je publie et vend, l’aspect commercial s’applique-t-il aussi aux images, alors que je les offre ?

On voit que ce n’est pas simple, mais l’essentiel c’est de comprendre qu’à priori toute oeuvre appartient à son auteur et est protégéé.

Puisqu’on parle d’images, on pourrait parler aussi du droit à l’image. A priori il est assez simple puisque toute photo d’une personne ne peut être publiée qu’avec son consentement. Mais dans ce domaine-là il y a aussi plein de subtilités, dont celui des conditions dans lesquelles l’image a été prise: en effet, il n’est pas nécessaire de demander cette autorisation si la photo a été faite dans un lieu public, par exemple une foule participant à une manifestation. Où c’est un peu plus compliqué c’est quand il s’agit de photogrpahies d’artistes sur scène: en principe on devrait en avoir le droit si on est dans un lieu public (fête de la musique par exemple), mais dans un lieu privé (salle de concert, bar) une autorisation devrait être demandée au propriétaire des lieux ou à l’organisateur du spectacle, qui lui-même aura dû aborder cette question avec l’artiste dans la signature du contrat. Mais dans la plupart des cas, une personne photographiée peut toujours révoquer le droit de diffusion de son image. Donc en conclusion, si vous photographiez quelqu’un et avez l’intention d’utiliser son image, posez-lui toujours la question !

Et pour clore ce petit article qui se veut juste informatif sans être moralisateur (j’ai parfois moi-même été dans les limites de la bienséance), je voue une admiration sans bornes pour les créateurs de contenu complètement libres de droits, à tous ces gens qui se dévouent pour le bien de la communauté sans autre contrepartie que la célébrité ! Vive le monde libre, bien que je ne sois pas encore complètement prêt à le rejoindre !

Quelques liens:

http://www.commentcamarche.net/contents/droits/droits-internet.php3
http://www.commentcamarche.net/contents/droits/copyright-auteur.php3
http://www.foruminternet.org/